C’est le cas notamment pour les Français qui possèdent un certain type de voiture ... de la durée”. Une lourde amende pour les Français qui possèdent ce type de véhicule En raison ...
Une lourde amende pour les Français qui ne respectent pas la loi Et si certaines espèces peuvent être détenues chez soi, ce n’est pas le cas de toutes. Celles ne figurant pas sur l ...
Les chiens doivent être tenus en laisse, auquel cas leurs propriétaires risquent une lourde amende ... Il est donc important pour les propriétaires de chiens de respecter ces règles.
Le responsable de ce dysfonctionnement ... pas contesté les conclusions de la FCA et de la PRA, lui permettant de bénéficier d’une réduction de 30% sur la totalité de l’amende.
La mairie de la commune de Vias dans l'Hérault a réalisé des travaux entre 2018 et 2019. Pour des raisons écologiques, ce ... que "les Viassois doivent payer l'amende." Vias est une commune ...
Pour tous ces cas, un enregistrement en ligne est obligatoire. Dans le cas contraire, son détenteur est hors la loi. Il encourt une amende de 500€. Les mineurs ... de ce type, en France ...
Le pivot français des Wolves écope d’une lourde amende ... pour le même geste en mars dernier. « Je sais que les paris prennent de plus en plus de place, et il ne faudrait pas que ce soit ...
qui ne se font pas réprimer." Après un bref passage devant le juge, un pour chacun, ils ont tout les deux été condamnés à une amende de 300 €. *Les prénoms ont été modifiés.
Le développeur de jeux vidéo ... condamné à une amende de 1,1 million d’euros aux Pays-Bas pour pratiques déloyales à l’égard des enfants. C’est l’Autoriteit Consument & Markt (ACM), l’organisme ...
C'est une drôle de mésaventure qu'a vécu Vincent il y a quelques semaines. Alors qu'il se trouvait chez lui, il constate qu'un PV pour un excès de vitesse lui a été envoyé par la police.
Un foyer français compte en moyenne plus de dix terminaux. Soit trois smartphones, deux téléviseurs, deux ordinateurs, une tablette ... cruciales pour les professionnels qu’en ce moment.
l'essentiel L’avion qui transportait samedi 11 mai l’équipe de rugby du Stade Français ... verrouillé. Les pilotes ont donc appliqué la procédure définie pour ce type d’incident.