La Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) est une taxe applicable aux établissements commerciaux. Elle a été instaurée en 1973 et est actuellement régie par le Code général des impôts.
Les exigences des Etats-Unis pour une réglementation stricte des prix de transferts se heurtent à l'opposition de la Chine et de l'Inde. L'accord OCDE prévu d'ici fin juin est menacé.
La synthèse vocale, basée sur l’intelligence artificielle, permet de générer un texte parlé à partir d’un texte écrit. La synthèse vocale, basée sur l’intelligence artificielle ...
La hausse de 91 $ de la taxe sur l’immatriculation, qui passera à 150 $ par véhicule dans le Grand Montréal, est salée. Elle fait beaucoup réagir. Mis à jour hier à 6h00 Elle pourrait ...
Le vote solennel sur le projet de loi sur la fin de vie doit avoir lieu le 18 juin prochain à l'Assemblée nationale. [REUTERS/Manon Cruz] L’Assemblée nationale examine actuellement le projet de loi ...
Les chercheurs de l'Institut des politiques publiques ont analysé pourquoi la taxe sur les rentes pétrolières n'a rapporté que 69 millions d'euros en 2023, alors qu'ils avaient chiffré son ...
Les débats sur le projet de loi sur l’accompagnement des malades et la fin de vie a débuté lundi 27 mai à l’Assemblée nationale. Il sera soumis au vote solennel des députés le mardi 18 ...
Un changement de position salvateur. Le président russe Vladimir Poutine a assuré ce mercredi que la Russie était prête à collaborer à une enquête française sur la mort du journaliste de l ...
Chaque compétition internationale majeure est marquée par un groupe dit « de la mort ». Cet Euro 2024 ne déroge pas à la règle, et voit son groupe B être composé de l’Italie, tenant ...
Depuis deux jours, Les couleurs du mal : rouge occupe la première place des films les plus vus en France sur Netflix. Cet thriller polonais repose sur un rebondissement final que l'on vous explique.